Mentions légales

Le site SiteSignet (accessible notamment à l'adresse sitesignet.com) est édité par :

• Sébastien Cloud, entrepreneur individuel (EI)
• Nom commercial : SC Media
• Marque commerciale : SiteSignet
• Immatriculation : 890 919 160 R.C.S. Pontoise
• Siège social : [À compléter — adresse du siège de l'EI]
• SIRET : [À compléter — numéro d'établissement]
• TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Contact : support@sitesignet.com
• Directeur de la publication : Sébastien Cloud

Le site et l'application SiteSignet sont hébergés sur une infrastructure Docker/Traefik exploitée sur un serveur fourni par :

• Hostinger International Ltd.
• 61 Lordou Vironos Street, Larnaca 6023, Chypre

Les données de comptes et de contenu sont stockées via Supabase (base de données et authentification). Voir la politique de confidentialité pour le détail des sous-traitants.

La structure du site SiteSignet, sa charte graphique, ses textes et éléments logiciels sont, sauf mention contraire, la propriété de Sébastien Cloud (SC Media) et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Le contenu généré pour chaque site vitrine client (textes rédigés à partir des informations fournies par le commerçant, photos qu'il a lui-même téléversées) reste la propriété du commerçant client.

SiteSignet peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Le traitement des données personnelles (comptes utilisateurs, informations des commerçants, visiteurs des sites publiés) est détaillé dans la politique de confidentialité.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.